Droit d’auteur, droit à l’image et anime par IA : ce que vous pouvez créer, ou non

Animey, un studio d’anime par IA de Softforge Digital, est conçu pour des séries originales. Ses règles sont appliquées par le produit, pas seulement écrites dans les conditions : consignes, bibles, scripts et croquis sont vérifiés avant toute génération. Les connaître évite des consignes refusées, et connaître le contexte juridique aide à décider quoi publier, et comment.

Ce que vous pouvez créer

• Des personnages, des univers et des histoires originaux, aussi familier que soit leur genre : écoles de magie, pilotes spatiaux, duos de détectives et phares hantés n’appartiennent à personne.
• Des personnages tirés de vos propres dessins : vous pouvez téléverser un croquis de référence que vous avez le droit d’utiliser, et Animey dessine le personnage dans le style de votre série.
• Des épisodes dans l’un des huit styles graphiques génériques, dans toute langue de dialogue qu’Animey sait doubler, classés tout public ou adolescents.
• Vos propres projets, y compris commerciaux, dans les conditions prévues par les conditions d’utilisation d’Animey.

Ce qu’Animey refuse

• Aucune personne réelle. Les personnages et croquis qui représentent ou décrivent une personne réelle identifiable, une personnalité publique ou une photo de visage sont refusés, quel que soit le but, parodie et hommage compris.
• Aucun personnage ni aucune franchise existants. Les consignes qui nomment ou décrivent sans équivoque le personnage, la série ou l’univers de quelqu’un d’autre sont refusées, tout comme les demandes du style d’un studio ou d’un artiste nommé.
• Aucun clonage de voix. Il n’existe ni envoi de voix ni fonction de clonage : chaque voix vient d’une bibliothèque de voix d’IA sous licence ou est conçue à partir d’une description écrite, et la description de la voix d’une personne réelle est refusée.
• Aucun contenu sexuel, sous aucune forme et quelle que soit la classification, ni gore, torture ou automutilation. La violence reste stylisée et conforme à la classification de la série.

Un refus indique la catégorie concernée, pour que vous puissiez reformuler la consigne. Les vérifications sont automatiques et imparfaites : elles peuvent bloquer un contenu acceptable et en laisser passer un qui ne l’est pas, et un refus n’est jamais contourné en passant par un autre modèle. Respecter les règles reste votre responsabilité.

Ce que vous téléversez doit vous appartenir

Animey n’accepte qu’un seul type de téléversement : un croquis de référence de personnage, en image PNG, JPEG ou WebP de 10 Mo au plus. Il n’existe aucun envoi d’audio ou de vidéo dans le produit. En téléversant un croquis, vous garantissez, selon les conditions d’utilisation, que vous en êtes l’auteur ou que vous avez le droit de l’utiliser, et il est vérifié avant usage : le croquis du personnage de quelqu’un d’autre, ou la photo d’un vrai visage, est refusé.

Le contexte juridique, en septembre 2026

Le droit d’auteur a été pensé pour des auteurs humains, et les États décident encore comment il s’applique aux contenus générés par IA. Trois évolutions sont utiles à connaître, avec leurs dates :

• Aux États-Unis, l’office du droit d’auteur (US Copyright Office) a conclu dans son rapport de janvier 2025 que des consignes seules ne font pas de vous l’auteur de ce qu’un modèle génère, tandis que les parties d’origine humaine, comme vos propres textes et la sélection, l’agencement ou la modification créatifs d’éléments, peuvent être protégées.
• Au Royaume-Uni, l’article 9(3) du Copyright, Designs and Patents Act 1988 fait de la personne qui a pris les dispositions nécessaires l’auteur d’une œuvre générée par ordinateur, c’est-à-dire sans auteur humain, et l’article 12(7) la protège pendant 50 ans. Un rapport du gouvernement du 18 mars 2026 a proposé de supprimer cette protection ; aucune loi n’avait suivi en septembre 2026.
• Dans l’Union européenne, les règles de transparence du règlement sur l’IA (article 50) s’appliquent depuis le 2 août 2026 : les fournisseurs de systèmes d’IA générative doivent marquer leurs contenus comme générés par IA de façon lisible par machine (article 50(2), au plus tard le 2 décembre 2026 pour les systèmes déjà sur le marché), et quiconque utilise un tel système à titre professionnel pour créer un hypertrucage doit le signaler (article 50(4)), de façon allégée pour une œuvre manifestement artistique ou fictive.

Le code de bonnes pratiques de la Commission, définitif depuis le 10 juin 2026, montre comment marquer et étiqueter ces contenus. Ses lignes directrices sur l’article 50, approuvées le 20 juillet 2026 (C(2026) 5054), ne considèrent pas comme des hypertrucages les voix d’IA prêtées à des personnages de fiction, dans l’animation par exemple, tant que personne n’est trompé sur l’identité de qui parle.

En pratique, plus le travail créatif vient de vous, plus votre position est solide. Votre prémisse, vos scripts et dialogues, votre choix de prises et l’ordre de vos scènes sont des apports humains, et un personnage tiré de votre propre croquis part de votre travail. Gardez vos brouillons, et ne tenez pas pour acquis qu’une image générée est protégée à elle seule.

Deux autres droits côtoient le droit d’auteur. Les marques protègent les noms et logos utilisés dans le commerce : ne donnez pas à votre série ou à vos personnages le nom d’une marque existante. Le droit à l’image et les droits de la personnalité protègent le visage, la voix et le nom d’une personne dans de nombreux pays, et c’est l’une des raisons pour lesquelles Animey refuse d’emblée les personnes réelles au lieu de juger au cas par cas.

Signaler l’usage de l’IA

Les règles d’Animey passent en premier. Sa page « Usage acceptable et transparence IA » vous demande de conserver les métadonnées de chaque fichier, de ne pas toucher au filigrane d’essai et d’utiliser l’étiquette IA de la plateforme partout où elle en propose une, et ses conditions d’utilisation font de cette mention votre responsabilité d’éditeur.

Animey y ajoute une mention de courtoisie : chaque MP4 qu’il produit porte le commentaire « AI-generated with Animey » dans ses métadonnées. Le générique de fin, activé par défaut et toujours pendant l’essai, se termine par la même mention, et les rendus d’essai y ajoutent une ligne « Made with Animey » et un petit filigrane ; ces deux lignes sont traduites dans les épisodes en français et en arabe.

Les règles des plateformes, vérifiées en septembre 2026, sont plus étroites. YouTube exige de signaler les contenus d’IA réalistes, pas les contenus manifestement irréalistes comme l’animation, mais peut ajouter lui-même une étiquette. TikTok exige une étiquette sur les contenus d’IA montrant des personnes ou des scènes réalistes, accepte son étiquette de contenu généré par IA ou une légende, un autocollant ou un filigrane clairs, et peut aussi étiqueter lui-même un contenu. Un épisode d’anime peut n’exiger aucune étiquette selon leurs règles ; celles d’Animey en demandent une partout où elle est proposée. Le guide d’export détaille les réglages de mise en ligne.